Ce
système a pour but de proposer au niveau national et sans
distinction d’activité ou de secteur industriel particulier,
une démarche de progrès la plus simple et la plus
efficace possible. Elle consiste principalement à guider les
entreprises à mettre en œuvre des systèmes de
management de la sécurité et offrir ainsi une meilleure
protection au plus grand nombre d’employés.
Pour
être efficace, cette démarche doit favoriser les
performances sur le plan de la protection des hommes d’abord mais
aussi sur le plan économique en simplifiant le nombre de
référentiels auxquels les entreprises doivent se
conformer.
Le
système commun est applicable à depuis le 1er
septembre 2008.
Les
objectifs et les enjeux de ce système commun sont les
suivants :
-
promouvoir une démarche commune d’amélioration de la sécurité industrielle (partenaires sociaux, entreprises intervenantes, entreprises utilisatrices,...) tout en évitant un carcan normatif peu efficace ;
-
Augmenter
le nombre d’employés bénéficiant de systèmes
de management de la sécurité habilités (au-delà
de ceux travaillant sur des sites SEVESO) ;
-
faciliter l’intégration des systèmes de management pour favoriser les performances (sécurité, compétitivité,…) des entreprises intervenantes en simplifiant le nombre de référentiels ;
-
mettre en place, faire reconnaître et diffuser le modèle de management du système commun en France et au niveau européen ;
-
partager les efforts entre les partenaires à savoir entre les entreprises utilisatrices et les entreprises intervenantes (en particulier dans la Chimie) ;
-
favoriser les échanges entre les CHSCT et les entreprises (intervenantes et utilisatrices).
Ce
système guidé par un Comité Stratégique National (CSN) auquel participeront l’UIC, les organisations syndicales
de salariés de la chimie ainsi que les industriels en charge
des organisations MASE régionales et nationale s’appuiera
sur l’organisation MASE déjà en place.
Le
système commun sera constitué du référentiel
MASE, d’un questionnaire développé conjointement
(fondé sur le DT 78 et sur le questionnaire MASE) ainsi que
d’un  Recueil de procédures de fonctionnement (890.2 KB) (en cours de finalisation).
Pour
plus d’information, vous pouvez consulter la « Plaquette d'information (4.18 MB 2009-01-29 13:32:41) » éditée en mai 2008.
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